Elections municipales

Carole est fonctionnaire territoriale dans une petit ville à une centaine de kilomètres au nord de Paris. Depuis une vingtaine d’années, avec compétence d’ailleurs, elle exerce le métier de secrétaire de Mairie au service des élus de la commune.

Changement important dans sa vie, Carole vient d’être élue Maire d’un village voisin qu’elle habite avec son mari et ses enfants. Sa nouvelle vie va donc se partager entre deux mairies, le jour comme fonctionnaire, le soir comme élue de la République avec fonction d’officier d’Etat Civil et officier de Police Judiciaire.

Bien ! Rien que de très banal, hélas, dans notre beau pays de France :

En effet, le 15 Mars 2008, ce sont près de 400 000 agents de la fonction publique qui ont été désignés à des fonctions électives dans l’hexagone.

Dans la plupart des démocraties occidentales, Carole aurait dû démissionner de son poste de fonctionnaire AVANT d’accepter cette nouvelle mission d’élue de la République !

En effet, on a oublié que si leur statut prévoit la garantie de l’emploi et le caractère inamovible de leur fonction, c’est avant tout pour défendre l’intérêt général et leur permettre d’exercer en toute indépendance et en toute neutralité .

Par conséquent, afin d’être libérés de toute pression de la part des élus et afin de veiller à ce que la loi soit appliquée en toute égalité entre tous les citoyens, les agents de l’Etat n’ont en aucun cas à participer au débat politique…

Participer à ce débat revient à perdre la neutralité et le devoir de réserve qui est prévu par leur statut.

Bien sûr, les agents de l’Etat conservent néanmoins toute liberté pour exercer un mandat public, mais sous l’expresse condition de démissionner de toutes leurs fonctions au sein de l’Etat ou des collectivités territoriales.

Que dirait-on d’un fonctionnaire de la République qui, élu député de la nation, aurait à se prononcer sur le budget de l’Etat dont l’essentiel des dépenses concerne la rémunération des fonctionnaires ????

Et bien, la France est l’un des rares pays occidentaux à permettre cette monstruosité : plus de 500 de nos parlementaires (députés et sénateurs) sont dans cette situation sans qu’apparemment cela ne leur pose le moindre problème de conscience …

Les statuts d’élu et de fonctionnaire sont incompatibles : cumuler les deux fonctions constitue un véritable déni de démocratie !




Delenda est Cartago


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Comme l'a dit Attila après avoir envahi la Gaule l'an 451, "L'herbe ne poussera plus là où s'est posé le sabot de mon cheval..."

C'est un peu ce qui s'est produit dimanche au Grand-Quevilly, ville symbole de la gauche socialiste en Seine-Maritime, et qui plus est l'une des plus importantes communes du département, cité dont il est devenu l'élu avec 100% des voix...

La circonscription de l’ancien Premier ministre est particulièrement touchée par le phénomène comme à Saint-Aubin les Elbeuf ou encore à Cléon…

Dans l’agglomération de Rouen, le maire socialiste de Malaunay, Joël Clément, n’a pas d’adversaire. Au Tréport, Le communiste Alain Longuent est seul en lice.

Dans l’Eure, Pacy-sur-Eure et son maire UMP, Pascal Lehongre, Le Vaudreuil et son maire Nouveau Centre, Bernard Leroy, n’avaient pas de concurrent.

Comme des marais asséchés, ce sont plusieurs centaines de villes ou de villages de France dans lesquels les électeurs n'avaient pas d'autre choix que de voter pour la liste du Maire en place !

A moins de voter blanc ou nul, mais ce qui ne sert à rien parce que ces bulletins ne sont pas pris en compte dans le calcul des résultats...

Pas de bilan, pas de sanction, pas de campagne, c'est reparti pour 6 ans sans que l'électeur n'ait eu son mot à dire.

Drôle de conception de la démocratie qui permet aux mêmes de se représenter indéfiniment, laminant toute opposition, même en interne, pour assurer automatiquement leur réélection !

A quand cette réforme des institutions qu'on nous promet depuis des décennies et qui étouffe depuis des lustres toute vie démocratique ???

Delanda est Cartago !







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Peut-être habitez-vous Cognac en Charente ou à Sartrouville à l'ouest de Paris ?

A moins que nous ne viviez à Annemasse en Haute-Savoie ou à Soissons en Champagne ? Que vous résidiez à Narbonne, Montbéliard, Alençon ou Salon de Provence, ou bien d'autres villes encore, toutes ces villes ont un point commun :

Ce sont des villes d'environ 30 000 habitants.

Essayez d'imaginer que le dimanche 9 Mars, vous vous rendiez aux urnes pour voter et que, ce jour-là il n'y ait qu'un seul bulletin de vote à votre disposition !

Imaginez : Une seule liste au premier tour, pas d'autre choix que de voter pour cette liste ou de voter blanc. Comme les bulletins blancs ne sont pas décomptés, une seule voix -celle du candidat par exemple- sera suffisante pour qu'il soit élu pour 6 ans.

Pas de choix, pas de campagne, pas de bilan, pas de débat, pas de possibilité de sanction, c'est du 100% assuré dès le premier tour.

Eh bien, cette chose inimaginable en démocratie vient de se produire. Et pas avec n'importe qui ! Jugez donc : au Grand-Quevilly en Normandie, Laurent Fabius a réalisé cet incroyable et affligeant exploit.

Dans notre billet du 12 Janvier intitulé "Halte aux cumulards avec mandats illimités", nous dénoncions ces graves atteintes à la démocratie.

Non seulement ces professionnels de la politique assèchent méthodiquement toute concurrence face à eux, mais aussi jusque dans leur propre camp où pas une tête ne doit dépasser.

Prendre le risque de se présenter face à l'un des plus beaux CV de la République, ancien premier ministre, ex-président de l'assemblée nationale, haut-fonctionnaire du Conseil d'Etat, énarque, chef d'un courant et ancien premier secrétaire du PS, c'est non seulement sans espoir mais aussi S'EXPOSER A DE GRAVES ENNUIS !

Car comment songer à se positionner sur une liste concurrente quand on sait que pendant les 6 ans à venir, vous (et les vôtres) risquez de vivre l'enfer pour quelques instants d'inutile révolte ?

Non! Comme les petits copains, vous restez tranquillement chez vous, courbant l'échine et discret comme un poisson rouge. Si vous ne le faites pas pour vous, au moins le faites-vous pour votre famille et pour que vos enfants ne soient pas trop embêtés à l'école communale ou à la cantine !

Monstre froid, Fabius n'aura même plus le plaisir, comme aux législatives, de compter sur un faire-valoir pour remporter l'élection avec plus de 67% des voix : dans 15 jours, sa liste sera élue avec ... 100% des voix.

Mieux que Poutine en Tchétchénie qui se traine à 98.1 % des suffrages.

Quand mettrons-nous enfin un terme à ces graves dérives de notre démocratie, décidément bien malade ?

Delenda est Cartago !







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Comme nous le dénoncions au travers d’un précédent papier, c’est un jackpot annuel de plus 30 milliards d’Euros que touchent désormais chaque année les présidents des syndicats intercommunaux en France.

Syndicats intercommunaux, Districts, Communautés de communes, Communautés de villes, Communautés d’agglomération, Communautés urbaines, Syndicats d’agglomération nouvelle, nos hauts fonctionnaires débordent d’imagination pour permettre à nos élus de s’organiser …

Ce qui est le plus grave, c’est que, d’après le Ministère des finances, les dépenses de fonctionnement explosent à un rythme supérieur à 10% par an !

D’après leurs services que nous citons concernant les seuls frais de personnel, « Dépenses de fonctionnement 2004 : 17,5 milliards d’euros, soit 76% du budget total, en progression de 10,4% par rapport à 2003, et de 9,5% à périmètre constant. »

Pour ceux que cela intéresse, nous vous renvoyons à l’édifiante note du Ministère concernant les chiffres 2004.

http://www.dgcl.interieur.gouv.fr/Publications/Fin_group_com_fisc_propre_2004/04_analyse_d%E9taill%E9e_2004.pdf

C’est bien dommage de ne pas disposer des 3 dernières années, cela nous aurait aidé à voter !

Le plus intéressant est de noter que cette hyper-activité intercommunale s’articule, par définition, à partir des transferts de compétences depuis les communes vers les syndicats intercommunaux (Ordures ménagères, Transport, Equipements sportifs etc.)

Rationaliser, c’est bien car cela doit certainement être moins coûteux pour le contribuable !

Dans vos rêves, oui !

Car la trouvaille des trouvailles (tolérées par l’Etat et la Cour des Comptes) est de transférer les compétences… sans transférer l’essentiel des recettes correspondantes : « Je délègue les transports mais je conserve les recettes », ce qui correspond à une augmentation déguisée des impôts puisque que syndicats intercommunaux disposent de leur « fiscalité propre » … (sic !)

La preuve : demandez-là à vos élus en vous procurant les montants du budget communal depuis 10 ans : vous serez édifiés !

D’après un récent rapport du Sénat intitulé « Bilan et perpectives de l’intercommunalité à fiscalité propre, http://www.senat.fr/rap/r06-048/r06-048_mono.html#toc73)

« Les effectifs en personnel des communautés d'agglomération sont passés de 11 900 à 29 218 entre le 31 décembre 2001 et le 31 décembre 2003. On ne peut donc nier qu'une administration se met en place en se dotant de moyens importants qui pèseront sur les budgets à venir " ,

Soit 20 000 fonctionnaires territoriaux de plus en moins de 2 ans !

En 2008, leur nombre sera supérieur à 50 000 personnes : c’est donc bien d’une « Administration nouvelle» que nos élus font émerger (à l’abri des regards) à un moment où le rapport Attali invite à supprimer les départements, ce à quoi personne ne croit !

C’est donc bien la socialisation rampante de la société française qui est à l’œuvre, cela sans interruption depuis 30 ans !

En votant en Mars prochain pour vos conseils municipaux, n’oubliez par que c’est un blanc seing que vous leur délivrerez pour pérenniser cette situation qui ne fait l’objet d’aucun débat dans aucune commune ni sur aucun média :

Car c’est à l’abri du suffrage indirect que fonctionnent ces syndicats intercommunaux : Vos élus voteront entre eux et, moyennant indemnités, s’attribueront réciproquement les places !

Delenda est Cartago






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Comme plus personne ne l’ignore, les élections municipales sont dans un mois !

Difficile de ne pas être au courant étant donné le fantastique déferlement médiatique sur les querelles de clocher qui inondent le pays en ce moment, de Neuilly à Marseille, de Paris à Toulouse ou du célébrissime Trifouilly-les-Oies à Saint-Saturnin-la-Petite-Bicoque…

La plupart des élus en place briguent un N-ième mandat, l’un pour « terminer le travail commencé » ou parce qu’il éprouve pour sa ville une « véritable passion », l’autre parce que c’est « son devoir » et malgré ses 78 ans il se sent encore « en pleine forme » , le troisième parce qu’il n’a pu que céder à l’amicale « pression de ses amis » et que le mandat de Maire est « le plus beau des mandats… »

Tu parles d’un programme !

Nous vous laissons bien volontiers découvrir les motivations et projets de nos futures édiles dans les quelques centaines de millions de tracts qui seront distribués ces prochains jours en vue de solliciter votre suffrage.

Si passionnante que soit cette campagne municipale (…) , nous passerons encore une fois à côté de l’essentiel !

S’il est un sujet dont on entendra absolument parler, ce sont les Communautés de communes.

Pour mémoire, la plupart des conseillers municipaux élus le 12 mars prochain choisiront leurs délégués pour les représenter dans les multiples syndicats intercommunaux qui, à leur tour, éliront Présidents et Vice Présidents, puis nommeront Directeurs de cabinet, Chefs de cabinet, Directeurs généraux des services, Directeurs Généraux Adjoints, Directeurs des services, Secrétaires, Chauffeurs et autres Conseillers Techniques au service du boss !!!

Bref toute une Administration « bis » gérant plusieurs milliers de personnes dans les grandes agglomérations.

Pour prendre la véritable mesure de la question, nous vous proposons par exemple de jeter un œil rapide sur la Communauté du Grand Marseille dirigée par le vice-président UMP du Sénat, et par ailleurs Maire de Marseille, Jean-Claude Gaudin qui brigue un troisième mandat :

http://www.marseille-provence.com/CON01.htm

Bien, évidemment rien de scandaleux dans tout cela !

Là où les choses commencent à devenir hautement contestables, c’est que l’électeur est soigneusement tenu à l’écart des enjeux budgétaires pourtant cruciaux qui se jouent dans ces communautés de communes : pas de campagne électorale, pas de programme politique, pas de candidats identifiés, pas de document dans les boites aux lettres, pas de tractage sur les marchés, pas de belles plaquettes pelliculées, pas de bilans financiers, rien !

Bref : pas de sanction possible de la part de l’électeur qui ne saura d’ailleurs pas, au moment où il ira voter, qui sera l’heureux cumulard qui « prendra » la Communauté de communes de son coin après les élections…

Les budgets inter-communaux, abondés directement par les communes, engagent pourtant des sommes considérables comme à Lyon (1.4 milliard d’Euros), Toulouse (1.3 milliard d’Euros), Lille et Bordeaux, (plus de 1 milliard d’Euros), ou encore Marseille (850 millions d’Euros) !

La plupart de ces budgets sont introuvables, y compris sur Internet : après 2 heures de recherches, impossible de pénétrer le mystère du budget de la communauté urbaine de Marseille, gérée de façon calamiteuse aux dires de l’opposition !!!

Cela fait des années qu’on nous promet des élections directes pour permettre aux électeurs de choisir et de sanctionner leurs élus.

Hélas, l’opacité la plus complète continue à régner dans ces organismes qui procurent pourtant à leurs titulaires, bien à l’abri des regards de l’électeur, des rentes de situation à faire pâlir n’importe quel patron de (grosse) PME !

Delenda est Cartago !






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A l’occasion de ces élections municipales, près de 80% des maires vont vous faire la même promesse : « Pendant le prochain mandat, nous n’augmenterons pas les impôts dans la commune ».

« Bla bla bla bla bla bla … »

Méfiez-vous, car cette promesse est obligatoirement FAUSSE !

En réalisé, le seul pouvoir d’un conseil municipal est de modifier ou non les taux d’imposition !

Ces taux concernent :

- La taxe d’habitation (pour tous les logements)
- Le foncier bâti (pour les propriétaires immobiliers)
- Le foncier non bâtie (pour les propriétaires terrien)
- La taxe professionnelle (pour les entreprises, artisans et professions libérales)

Si vous voulez connaître les taux de votre commune, allez sur : http://www.dgcl.interieur.gouv.fr/donneeschiffrees/fiscal/an2003/accueil2003.HTM

Ces taux, très variables d’une commune à l’autre, donc très injustes, sont fixés par les communes et, en effet, un Maire peut faire la promesse de ne pas les augmenter pendant 6 ans.

Hélas, même si les taux restent inchangés, les impôts augmentent par la modification des bases de calcul :

Exemple : Année 2005 Base 15 000 000 € * 17% = à répartir 2 550 000 €
Année 2006 Base 16 000 000 € * 17% = à répartir 2 720 000 €

Soit une augmentation de près de 7% de l’impôt qui sera effectivement perçu sur les contribuables de la communes !

Hors, ce sont les services fiscaux de l’ETAT qui fixent les bases pour les communes.

Comme l’Etat ne souhaite pas voir trop augmenter sa contribution aux collectivités locales, il lui suffit d’augmenter les bases et, hop ! ni vu, ni connu, le budget communal peut ainsi augmenter de 20% sur une mandature sans jamais avoir touché aux taux.

Et pendant ce temps, le citoyen dort tranquille, persuadé qu’il est que si son Maire bouge quoi que ce soit, son opposition hurlera comme un cochon qu’on égorge en alertant la population !

Pis : Pour les collectivités de communes, les Maires n’ont plus la main : ce sont les délégués communaux des communautés de communes (c’est à dire eux-mêmes, les Maires plus certains de leurs adjoints) qui votent les budgets !

Et là, pas un mot ! Vous avez déjà entendu un Maire vous dire qu’il n’allait pas augmenter les budgets des Communautés de communes ? (Ceux-ci explosent depuis 10 ans !)

Non, pardi ! Et pour cause : Pour sa participation à ce Groupement de communes à laquelle il est membre de droit, la Communauté de communes lui permet de doubler, voire de tripler le montant de ses indemnités !!!!

Delenda est Cartago

Si la démocratie n’a pas de prix, elle a néanmoins un coût, entièrement à la charge du contribuable.

En cette période d’élections municipales, il faut comprendre le dessous des cartes, et donc pourquoi les places sont si chères sur les listes municipales dans les 36 782 communes de France.

Car au-delà des fonctions de Maires ou d’Adjoints donnant déjà lieu à indemnité de fonction, ce qui est d’ailleurs assez normal, le véritable enjeu concerne les « Communautés de Communes » ou autres associations intercommunales dont les présidences permettent aux titulaires de doubler, ni plus ni moins, leur indemnité d’élu municipal.

Tel ce C.L.V.C., Comité de Liaison de la Vallée de C… (Là vous ajoutez le nom de n’importe quel ruisseau) dont la présidence revient invariablement au Maire de telle commune, nonobstant les changements de majorité.

Il faut dire que cette présidence, qui ne sert à rien et dont le budget est alimenté par les communes environnantes, permet au Maire en question de… doubler le montant de ses indemnités !

Chose bizarre, dans ce cas d’espèce, réel bien sûr, il y a autant de syndicats intercommunaux que de communes participantes : à chaque Maire sa présidence et le tour est joué !

Les exemples d’abus caractérisés sont tellement nombreux qu’il est impossible d’en faire une synthèse à peu près compréhensible, tellement l’opacité règne en matière de cumul des indemnités.

De plus, parler d’argent ? Que c’est bas, que c’est vil, c’est même honteux, vous ne trouvez pas ? Donc on en parle pas !

Pour les seules présidences de syndicats intercommunaux, ce sont au bas mot plus de 500 millions d’Euros qui sont « claqués » chaque année sur le dos du contribuable, ceci sans aucune sanction possible par l’électeur puisque le système- car il s’agit bien d’un système – fonctionne à l’abri du… suffrage indirect : cela se passe en famille, car ce sont les élus qui s’élisent entre eux !

Tu me donnes ceci, je m’arrange pour que tu obtiennes cela : Je te tiens, tu me tiens… par la barbichêêêêteeee…

Pourquoi croyez-vous que Pierre Mauroy, premier ministre en 1981, c’est à dire il y a plus de 25 ans, et bien qu’ayant laissé à Martine Aubry son fauteuil de Maire de Lille depuis plus de 10 ans, soit toujours, au moment où nous écrivons, Président de Lille Métropole Communauté Urbaine ???

Illustrons encore notre propos par l’ahurissante incongruité que représente le cas de la communauté urbaine du Grand Lyon qui ne compte pas moins … de 36 vice-présidents !!!

On trouvera le détail sur le lien suivant : http://www.grandlyon.com/Le-Bureau.414.0.html

Bien encadré le Président socialiste Gérard Colomb, par ailleurs déjà Maire de Lyon, n’est-ce pas ?

Heureusement qu’il peut s’appuyer sur les compétences de son 32ème vice-président, « chargé de l'espace des temps » !

De qui se moque-t-on ?

Pour l’Agglo lyonnaise, le résultat de ces faveurs d’un autre âge s’élève, si nos informations sont exactes, à une indemnité de 1703.85 € par élu et par mois soit, pour la mandature, la bagatelle de plus de 4,5 millions d’Euros prélevés sur le compte des habitants et des banlieusards de la cité des Gaules.

Les Français en ont plus qu’assez d’être rackettés à tous les coins de rues, cela jusqu’au fin fond des plus petits villages de France !

Delenda est Cartago !